Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Energie Solaire
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3799521
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2021
France Energie Solaire de DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Présentation de la marque France Energie Solaire

Déposée le 21 janvier 2011 par DEPARTEMENT DE LA SAVOIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Energie Solaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA SAVOIETODO domicilié(e) Hôtel du Département, BP 1802 - 73018 - CHAMBERY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE VIAL, DEPARTEMENT DE LA SAVOIE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 1802 - 73018 - CHAMBERY Cedex - France.

La marque France Energie Solaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Energie Solaire est expirée depuis le 21 janvier 2021.

DEPARTEMENT DE LA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE CONNECTEE , SAVOIE CONNECTEE , SAVOIE LE DÉPARTEMENT , SAVOIE NUMERIQUE


DEPARTEMENT DE LA SAVOIE, Collectivité Territoriale - Hôtel du Département, BP 1802 - 73018 - CHAMBERY CEDEX - France


JEAN-PIERRE VIAL, DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 1802 - 73018 - CHAMBERY Cedex - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Logiciels relatifs au domaine de l'énergie solaire et, plus généralement des énergies renouvelables.

Installations photovoltaïques, thermiques ou bioclimatiques pour la production de chauffage, de ventilation, de climatisation ; les capteurs solaires (chauffage).

Formation, enseignement, publication sous forme électronique et papier de livres et de périodiques, organisation et conduite de colloques, de congrès, d'expositions, de conférences à but éducatif dans le domaine de l'énergie solaire et, plus généralement, des énergies renouvelables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs dans le domaine de l'énergie solaire et des énergies renouvelables, services de recherche et de développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie solaire et des énergies renouvelables, recherches scientifiques et étude de projets et analyse de produits techniques dans le domaine de l'énergie solaire, architecture bioclimatique, élaboration (conception), installation, maintenance de logiciels dans le domaine de l'énergie solaire et, plus largement, des énergies renouvelables.